|
Informations Légales
La consultation du site Internet www.Domaine-Bergé-de-Sainte-Rose.com est
soumise aux conditions suivantes. Le site est la propriété exclusive de la
Domaine Bergé de Sainte Rose, seule habilitée à utiliser les droits de propriété
intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques,
modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet
d'une autorisation expresse. L'accès au site ainsi que l'utilisation de son
contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après.
Informations Légales
La Domaine Bergé de Sainte Rose est une marque depose. Siret : 440 609
022 00015 N° Intracommunautaire : FR 2744060902200015
Age légal pour la consommation d’alcool
Pour pouvoir consulter ce site, vous devez avoir l’âge légal fixé par la
loi de votre pays pour la consommation d’alcool – si ce n’est pas le cas,
veuillez quitter ce site. Si vous avez l’âge requis, consommez nos
produits avec modération.
Territoires faisant l’objet d’une restriction
Dans certains pays, il est interdit de consulter un site comme le nôtre
car la législation locale restreint la vente et/ou la promotion de
boissons alcoolisées. Si vous consultez ce site depuis un pays où de
telles restrictions s’appliquent, déconnectez-vous immédiatement. Si
vous ne connaissez pas les dispositions de la loi de votre pays à ce
sujet, nous vous recommandons de quitter ce site et de consulter vos
droits avant de continuer.
Contenus
La Domaine Bergé de Sainte Rose s'efforce au mieux de fournir sur son
site Internet des informations exactes et précises. Les informations
diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre
indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. La Domaine Bergé
de Sainte Rose ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la
précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce
site. En conséquence, la Domaine Bergé de Sainte Rose exclut toute
responsabilité: pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant
sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages,
directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines,
natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au
site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du
site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant
directement ou indirectement du site.
La Domaine Bergé de Sainte Rose se réserve le droit de modifier ou de
corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. La Domaine
Bergé de Sainte Rose ne saurait être tenue pour responsable des dommages
susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur
ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces
informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier
l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.
Propriété intellectuelle
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les
traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives
à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le
procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la
reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la
modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants
cause. La loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de
données n'accorde aucune exception de copie privée. L’ensemble de ce
site relève de la législation française et internationale sur le droit
d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction
sont réservés, y compris pour les documents téléchargeable, logos et les
représentations iconographique. La reproduction de tout ou partie de ce
site réalisée en dehors d’un usage strictement privé est expressément
interdite.
Liens hypertexts
La Domaine Bergé de Sainte Rose décline formellement toute
responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des
liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet de
La Domaine Bergé de Sainte Rose le sont à titre de service. La décision
d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site
Internet de la Domaine Bergé de Sainte Rose. Tout lien simple et/ou
profond ou " framing " à destination du site La Domaine Bergé de Sainte
Rose est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant
sur une page du site Internet La Domaine Bergé de Sainte Rose ne peut
être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un
autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés.
Respect de la vie privée
La Domaine Bergé de Sainte Rose se préoccupe du respect de la vie privée
et s'engage à protéger vos données personnelles. Nous utilisons les
informations que vous nous transmettez pour honorer vos commandes et
vous faire part d'informations susceptibles de vous intéresser. Vous
avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à la
Domaine Bergé de Sainte Rose. Nous recueillons deux types d'informations
sur nos visiteurs: les informations personnelles (telles que le nom,
l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, …) que vous nous
avez volontairement soumises et, les informations statistiques et
générales (telles que le nombre de visiteurs sur nos sites, les pages
auxquelles ils accèdent, etc.). Ceci étant, notre site Internet reste
accessible sans que l'utilisateur ait à révéler son identité ou donner
des informations à caractère personnel. La collecte, la conservation et
l'utilisation des informations à caractère personnel que vous nous avez
volontairement fournies nous sont utiles pour vous contacter, y compris
par courrier électronique, et/ou pour répondre à vos commentaires ou
demandes d'informations, et/ou pour traiter l'envoi de votre commande de
produits ou de services offerts sur notre site Internet. En outre, la
collecte des informations générales a pour but de vous fournir les
produits et services les plus utiles et ciblés destinés à répondre à vos
besoins et requêtes. La Domaine Bergé de Sainte Rose s'engage à ne pas
échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous
concernant à d'autres entreprises, sauf dans les cas éventuellement
requis par la loi. Vos données à caractère personnel seront de manière
générale conservées dans les bases de données de la Domaine Bergé de
Sainte Rose.
Comment pouvez-vous modifier vos informations sur le site ? Cet
avertissement ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous
remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.
Conformément à l'article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6
janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à
jour ou demander la suppression les informations personnelles vous
concernant que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à :
La Domaine Bergé de Sainte Rose,
Route Sauvian
34350 Vendres
Tél/Fax : 04 67 39 66 15
Merci d’avoir visité notre site. La Domaine Bergé de Sainte Rose fera
tout son possible pour répondre à vos attentes. |
